Les avis publics sont affichés sur cette page. Vous pouvez également les consulter en tout temps sur le babillard de l’hôtel de ville. L'ordre du jour des assemblées est publié sur la page Facebook de la municipalité.
Ex. Avis d’appel d’offres, avis de consultation, avis électoraux, avis d’adoption de règlement.
Avis publics
Avis public Bilan 2023 Eau potable
Avis public Dérogation mineure 2023-03
Avis d’entrée en vigueur REG. 334 - Sécurité publique (RHSPPPP)
Avis d’entrée en vigueur REG. 335 - Taxation 2024
Avis d’entrée en vigueur REG. 336 - Rémunération des élus 2024
Avis de motion REG. 336 Rémunération 2024
Avis de motion REG. 335 Taxation et tarification 2024
Avis public assemblée d'adoption du programme triennal d'immobilisation 2024
Avis public assemblée d'adoption du budget 2024
Avis public fermeture du bureau municipal Noel 2023
Avis public d'adoption REG.332 Droit de préemption
Avis public Calendrier des séances 2024
Avis public d'adoption REG. 333 Tarif 9-1-1
Avis d'entrée en vigueur REG. 331-2 modifiant REG. 243-14 (zone VI-1)
Avis d'entrée en vigueur REG. 331-1 modifiant REG. 243-14
Avis d'entrée en vigueur REG. 330-5 modifiant REG. 237-14 (zone VI-3)
Avis d'entrée en vigueur REG. 330-4 modifiant REG. 237-14 (zone PR-1)
Avis d'entrée en vigueur REG. 330-3 modifiant REG. 237-14 (zone CO-5)
Avis d'entrée en vigueur REG. 330-2 modifiant REG. 237-14 (zone CO-1)
Avis d'entrée en vigueur REG. 330-1 modifiant REG. 237-14
Certificat des résultats Reg. 331-2 Zone VI-1
Certificat des résultats Reg. 330-2 Zone CO-1
Certificat des résultats Reg. 330-2 Zone CO-5
Certificat des résultats Reg. 330-2 Zone PR-1
Certificat des résultats Reg. 330-2 Zone VI-3
Avis public de tenue d'un registre référendaire reg 330-2 Zone CO-1
Avis public de tenue d'un registre référendaire reg 330-3 Zone CO-5
Avis public de tenue d'un registre référendaire reg 330-4 Zone PR-1
Avis public de tenue d'un registre référendaire reg 330-5 Zone VI-3
Avis public de tenue d'un registre référendaire reg 331-2 Zone VI-1
Avis public Dérogation mineure 2023-02
Avis public dépôt de rôle 2024
Avis public Dérogation mineure 2023-01
Avis public demande référendaire REG. 331
Avis public demande référendaire REG. 330
Avis public de consultation REG. 331
Avis public de consultation REG. 330
Avis public Dérogation 2022-09
Avis public Dérogation 2022-08
Avis d'entrée en vigueur REG. 329 Modalités de publication des avis municipaux
Avis d'entrée en vigueur REG. 324 Démolition d'immeubles
Avis public Bilan 2022 Eau potable
Avis d'entrée en vigueur du règlement 328 Rémunérations des élus 2023
Avis d'entrée en vigueur du règlement 327 Taxation 2023
Avis public de consultation Règlement 324 sur la démolition d'immeubles
Avis d'entrée en vigueur du règlement 325 sur les compteurs d'eau
Avis public dépôt et adoption du Programme Triennal 2023-2025
Avis public dépôt et adoption du budget 2023
Avis d'entrée en vigueur du Règlement 326 modifiant le règlement 82
Avis d'entrée en vigueur Règlement 323 modifiant le règlement 240
Avis d'entrée en vigueur Règlement 322 modifiant le règlement 240
Avis public Calendrier des séances 2023
Avis d'appel d'offres Déneigement 2022-2025
Avis public dérogation mineure 2022-07
Avis public dépôt de rôle 2023
Avis public dérogation mineure 2022-06
Avis public de consultation d'un projet de construction particulier PPCMOI
Avis d'entrée en vigueur Règlement 321 sur la prévention des incendie
Avis d'entrée en vigueur Règlement 320 concernant la circulation
Avis de motion Règlement 321 sur la prévention des incendie
Avis public dérogation 2022-05
Avis public dérogation 2022-04
Avis d'appel d'offres Rechargement 2022
Avis public dérogation 2022-03
Avis d'entrée en vigueur du règlement 319
Avis public du dépôt du rapport financier 2021
Avis de dépôt du Bilan 2021 de la qualité de l'eau potable
Avis public et résumé Reg. 319 Déontologie des employés
Avis d'entrée en vigueur du règlement 318
Avis ouverture des séances du conseil et du bureau municipal
Avis public et résumé Reg. 318 Déontologie des élus
Avis public MODIFIE Dérogation (PPCMOI) 2022-02
Avis public dérogation (PPCMOI) 2022-02
Avis public dérogation mineure 2022-01
Avis d'entrée en vigueur du règlement 317
Avis d'entrée en vigueur du règlement 316
Avis public du résultat des élections municipales 2021
Avis public de révision de la liste électorale
Avis public nouveau rôle 2022-2023-2024
Avis d'entrée en vigueur règlement 311
Avis d'entrée en vigueur règlement 315
Avis public pour le règlement 315
Avis public pour le règlement 311
Avis public de dérogation mineure 2021-06
Avis public de dérogation mineure 2021-05
Avis d'entrée en vigueur du règlement 306
Avis d'entrée en vigueur du règlement 314
Avis de consultation publique écrite pour le règlement 306
Avis de dépôt du rapport financier 2020
Avis public dérogation mineure 2021-04
Avis de dépôt du bilan annuel 2020 de la qualité de l'eau potable
Avis de consultation publique écrite pour le règlement 314
Avis public dérogation mineure 2021-03
Avis public dérogation mineure 2021-02
Avis public de dérogation mineure 2021-01
Avis public modification à la taxation agricole
Avis de travaux routiers sur le chemin Saint-Jacques
Avis d'entrée en vigueur du règlement 299
Avis d'entrée en vigueur du règlement 298
Avis aux personnes habiles à voter pour le règlement 299
Avis aux personnes habiles à voter pour le règlement 298
Avis de consultation publique écrite pour la dérogation mineure 2020-003
Avis de consultation publique écrite pour la dérogation mineure 2020-002
Avis de consultation publique écrite pour le règlement 299 modifiant le règlement de zonage
Avis de consultation publique écrite pour le règlement 298 modifiant le règlement sur les usages conditionnels
Avis de dépôt du rapport financier 2019
Avis de dépôt du rapport annuel de qualité de l'eau potable
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